
LE GRAND LIVRE DE LA CONFORMITÉ BANCAIRE ET DE LA LUTTE ANTI-BLANCHIMENT
A 4500 FCFA (7$)
TABLE DES MATIÈRES
Avant-propos
Comment utiliser ce livre et ses 50 ressources
PARTIE 1 — COMPRENDRE LA CONFORMITÉ BANCAIRE
Chapitre 1 — La conformité, c'est quoi au juste ?
1.1 Une histoire vraie : la banque qui a payé pour un seul dossier mal tenu
1.2 Définition simple de la conformité bancaire
1.3 Le risque de non-conformité : sanction, perte financière, réputation
1.4 Conformité, contrôle interne, audit, risques : qui fait quoi
1.5 Pourquoi la conformité est devenue un métier d'avenir en Afrique
1.6 Les idées reçues qui coûtent cher
Chapitre 2 — Le cadre international et africain
2.1 Le GAFI et ses 40 recommandations expliquées simplement
2.2 Les listes du GAFI et leurs conséquences pour un pays et ses banques
2.3 Les organismes régionaux : GIABA en Afrique de l'Ouest, GABAC en Afrique centrale
2.4 Le dispositif de l'UEMOA : textes communautaires, BCEAO, Commission bancaire
2.5 Le dispositif de la CEMAC : règlement communautaire, BEAC, COBAC
2.6 Les cellules de renseignement financier : CENTIF et ANIF
2.7 Les autres pays francophones : Guinée, RDC, Madagascar, Maghreb
2.8 Les textes étrangers qui touchent nos banques : lois américaines, européennes, sanctions internationales
2.9 Comment lire un texte réglementaire et en tirer des obligations concrètes
Chapitre 3 — La fonction conformité dans la banque
3.1 Les trois lignes de défense
3.2 Le positionnement et l'indépendance de la fonction conformité
3.3 Le rôle du conseil d'administration et de la direction générale
3.4 Le responsable conformité : missions, pouvoirs, limites
3.5 Le correspondant CENTIF/ANIF et le déclarant
3.6 Les correspondants conformité en agence
3.7 Organiser une équipe conformité selon la taille de l'établissement
3.8 La charte de conformité et le comité de conformité
PARTIE 2 — LE BLANCHIMENT, LE FINANCEMENT DU TERRORISME ET LA PROLIFÉRATION
Chapitre 4 — Comment on blanchit de l'argent
4.1 Les infractions d'origine : corruption, fraude fiscale, trafics, détournements
4.2 Les trois étapes : placement, empilage, intégration
4.3 Un circuit de blanchiment suivi pas à pas, avec chiffres en francs CFA
4.4 Le fractionnement des dépôts
4.5 Les sociétés écrans et les prête-noms
4.6 Le blanchiment par le commerce et la fausse facturation
4.7 Ce que le blanchisseur attend de la banque
Chapitre 5 — Les typologies observées en Afrique
5.1 L'économie du cash et ses zones d'ombre
5.2 L'immobilier et les chantiers payés en espèces
5.3 Le commerce import-export et les transitaires
5.4 L'or, les pierres et les matières premières
5.5 Le change manuel et les transferts informels
5.6 Le mobile money et les comptes de monnaie électronique
5.7 Les tontines, associations et ONG
5.8 Les marchés publics et la corruption
5.9 La cybercriminalité et les arnaques en ligne
5.10 Les crypto-actifs
5.11 Vingt signaux d'alerte à connaître par cœur
Chapitre 6 — Le financement du terrorisme et de la prolifération
6.1 Différences entre blanchiment et financement du terrorisme
6.2 Les petites sommes qui posent de grands problèmes
6.3 Les sources de financement : dons, trafics, enlèvements, commerce
6.4 Les zones et secteurs sensibles
6.5 Le gel des avoirs : principe et mise en œuvre
6.6 Le financement de la prolifération des armes de destruction massive
6.7 Les indices à repérer au guichet et dans les comptes
PARTIE 3 — CONNAÎTRE SON CLIENT (KYC)
Chapitre 7 — L'identification et la vérification du client
7.1 Le principe : pas de relation sans connaissance du client
7.2 Les personnes physiques : pièces, justificatifs, contrôles
7.3 Les personnes morales : statuts, registre du commerce, dirigeants
7.4 Les cas particuliers : associations, ONG, coopératives, entreprises informelles
7.5 Le client sans pièce fiable ni adresse : que faire
7.6 L'entrée en relation à distance et le KYC électronique
7.7 Le client occasionnel
7.8 Détecter un faux document
7.9 Refuser une entrée en relation sans se mettre en difficulté
Chapitre 8 — Le bénéficiaire effectif
8.1 Qui se cache derrière la société
8.2 Les seuils de détention et le contrôle par d'autres moyens
8.3 Remonter une chaîne de détention : exemple chiffré
8.4 Les structures complexes : holdings, trusts, sociétés offshore
8.5 Les registres des bénéficiaires effectifs
8.6 Quand le bénéficiaire effectif reste introuvable
Chapitre 9 — L'approche par les risques et le profil client
9.1 Pourquoi tous les clients ne méritent pas la même vigilance
9.2 Les critères de risque : client, produit, canal, géographie
9.3 Construire une grille de notation du risque client
9.4 Calcul d'un score de risque : exemples complets
9.5 Vigilance simplifiée, standard, renforcée
9.6 Le profil de fonctionnement attendu du compte
9.7 Documenter l'origine des fonds et l'origine du patrimoine
Chapitre 10 — Les clients à haut risque
10.1 Les personnes politiquement exposées (PPE) : définition et catégories
10.2 Les proches et associés des PPE
10.3 La procédure d'acceptation d'une PPE
10.4 Les secteurs sensibles : change, casinos, immobilier, négoce d'or, BTP
10.5 Les clients non-résidents et les pays à risque
10.6 Les clients qui manipulent beaucoup d'espèces
10.7 Rédiger une note de vigilance renforcée
Chapitre 11 — Faire vivre le dossier client
11.1 La revue périodique selon le niveau de risque
11.2 Les événements qui déclenchent une mise à jour
11.3 Mener une campagne de remédiation des dossiers
11.4 Suivre le taux de conformité des dossiers
11.5 La conservation des documents : durées et modalités
11.6 La rupture de la relation d'affaires
PARTIE 4 — SURVEILLER LES OPÉRATIONS
Chapitre 12 — La surveillance des transactions
12.1 Opération inhabituelle, opération suspecte : la différence
12.2 Les scénarios de détection et leurs seuils
12.3 Paramétrer un outil de surveillance
12.4 La surveillance manuelle quand on n'a pas d'outil
12.5 Traiter une alerte : de l'ouverture à la clôture
12.6 Les faux positifs et comment les réduire
12.7 L'examen renforcé d'une opération
12.8 Tracer et justifier chaque décision
Chapitre 13 — Le filtrage des sanctions et embargos
13.1 Les listes à connaître : ONU, régionales, nationales, étrangères
13.2 Filtrer les clients et filtrer les transactions
13.3 Homonymies et correspondances partielles
13.4 Analyser une alerte de filtrage pas à pas
13.5 La conduite à tenir en cas de correspondance confirmée
13.6 Le gel des avoirs en pratique
13.7 Les embargos et le commerce international
Chapitre 14 — Les opérations sensibles
14.1 Les versements et retraits d'espèces importants
14.2 Les virements et les informations sur le donneur d'ordre
14.3 La correspondance bancaire
14.4 Le financement du commerce : crédit documentaire, remise documentaire
14.5 Les transferts rapides d'argent
14.6 La monnaie électronique et les partenariats avec les opérateurs
14.7 Les crédits remboursés par anticipation
14.8 La banque privée et la gestion de fortune
14.9 Les coffres-forts et les opérations de change
Chapitre 15 — La déclaration de soupçon
15.1 Du doute au soupçon : le raisonnement
15.2 Qui déclare, quand et à qui
15.3 Le contenu d'une bonne déclaration
15.4 Rédiger une déclaration de soupçon : exemple complet commenté
15.5 La confidentialité et l'interdiction d'informer le client
15.6 La protection du déclarant
15.7 Exécuter ou suspendre l'opération
15.8 Répondre aux réquisitions et droits de communication
15.9 Les déclarations automatiques sur les opérations en espèces
15.10 Les erreurs fréquentes
PARTIE 5 — PILOTER LE DISPOSITIF DE CONFORMITÉ
Chapitre 16 — La cartographie des risques
16.1 À quoi sert une cartographie des risques LBC/FT
16.2 La méthode en six étapes
16.3 Évaluer le risque brut
16.4 Évaluer le dispositif de maîtrise
16.5 Calculer le risque net : exemple chiffré complet
16.6 Le plan d'action et son suivi
16.7 L'évaluation nationale des risques et son utilisation
16.8 Mettre à jour la cartographie
Chapitre 17 — Politiques, procédures et contrôles
17.1 La politique LBC/FT de l'établissement
17.2 Le recueil des procédures
17.3 Rédiger une procédure claire que les agences appliquent
17.4 Le plan de contrôle de la conformité
17.5 Les contrôles de premier et de deuxième niveau
17.6 Constituer un échantillon et tester des dossiers
17.7 Le suivi des recommandations
17.8 La validation des nouveaux produits
17.9 La veille réglementaire
Chapitre 18 — Former et installer la culture de conformité
18.1 Pourquoi les formations échouent souvent
18.2 Le plan de formation annuel
18.3 Former le guichetier, le chargé de clientèle, le dirigeant, l'administrateur
18.4 Évaluer les acquis
18.5 Communiquer en interne
18.6 Gérer la pression commerciale
18.7 Le ton donné par la direction
Chapitre 19 — Rendre compte et se faire contrôler
19.1 Les indicateurs de la conformité
19.2 Le tableau de bord mensuel
19.3 Le rapport annuel sur le dispositif LBC/FT
19.4 Les reportings au régulateur
19.5 Préparer une mission d'inspection de la Commission bancaire ou de la COBAC
19.6 Se comporter pendant le contrôle
19.7 Répondre au rapport et suivre les injonctions
19.8 L'audit interne du dispositif
Chapitre 20 — Sanctions et responsabilités
20.1 Les sanctions disciplinaires et pécuniaires contre l'établissement
20.2 La responsabilité des dirigeants
20.3 La responsabilité personnelle de l'agent
20.4 Les sanctions pénales
20.5 Des affaires marquantes et leurs leçons
20.6 Le coût réel de la non-conformité : calcul
PARTIE 6 — LES AUTRES CHANTIERS DE LA CONFORMITÉ ET LE MÉTIER
Chapitre 21 — Éthique, déontologie et lutte contre la corruption
21.1 Le code de déontologie
21.2 Les conflits d'intérêts
21.3 Cadeaux, invitations et avantages
21.4 La lutte contre la corruption dans la banque
21.5 La fraude interne
21.6 Le dispositif d'alerte professionnelle
21.7 Les opérations personnelles du personnel
Chapitre 22 — Conformité fiscale, données et protection du client
22.1 FATCA : obligations des banques africaines
22.2 L'échange automatique d'informations fiscales
22.3 La protection des données personnelles
22.4 Le secret bancaire et ses limites
22.5 La protection de la clientèle et le traitement des réclamations
22.6 La réglementation des changes
22.7 Les comptes dormants
Chapitre 23 — Les outils et le numérique
23.1 Les logiciels de filtrage et de profilage
23.2 Choisir un outil : cahier des charges et critères
23.3 Démarrer avec Excel dans une petite structure
23.4 La qualité des données
23.5 L'intelligence artificielle dans la conformité
23.6 La conformité des fintechs et des banques digitales
Chapitre 24 — La conformité hors des banques
24.1 Les institutions de microfinance
24.2 Les établissements de monnaie électronique
24.3 Les sociétés de transfert d'argent et bureaux de change
24.4 Les compagnies d'assurance
24.5 Les professions non financières assujetties
Chapitre 25 — Réussir dans le métier
25.1 Les postes : analyste, chargé de conformité, responsable, directeur
25.2 Les compétences recherchées
25.3 Les certifications reconnues
25.4 Préparer un entretien d'embauche
25.5 Les 100 premiers jours d'un responsable conformité
25.6 Savoir dire non et rester respecté
25.7 Évolution de carrière et rémunération
Chapitre 26 — Dix cas pratiques corrigés
26.1 Le commerçant aux dépôts fractionnés
26.2 La société d'import sans activité visible
26.3 L'ancien ministre qui ouvre un compte
26.4 L'ONG aux virements venus de l'étranger
26.5 Le compte étudiant qui reçoit des millions
26.6 L'alerte de filtrage sur un homonyme
26.7 Le crédit immobilier remboursé en trois mois
26.8 L'agent de mobile money aux volumes anormaux
26.9 Le chargé de clientèle qui couvre son client
26.10 L'inspection annoncée dans quinze jours
Conclusion
Glossaire
Sigles et abréviations
Liste des 50 ressources numériques
LES 50 RESSOURCES NUMÉRIQUES
1. Charte de la fonction conformité (Word)
2. Politique générale LBC/FT de l'établissement (Word)
3. Fiche de poste du responsable conformité (Word)
4. Organigramme type de la fonction conformité (PowerPoint)
5. Règlement du comité de conformité (Word)
6. Fiche KYC personne physique (Word)
7. Fiche KYC personne morale (Word)
8. Fiche KYC association, ONG et coopérative (Word)
9. Liste de contrôle des pièces à l'entrée en relation (Excel)
10. Formulaire d'identification du bénéficiaire effectif (Word)
11. Schéma de calcul de détention du bénéficiaire effectif (Excel)
12. Grille de notation du risque client avec score automatique (Excel)
13. Questionnaire PPE (Word)
14. Modèle de note de vigilance renforcée (Word)
15. Formulaire de justification de l'origine des fonds (Word)
16. Fiche de profil de fonctionnement du compte (Excel)
17. Planning de revue périodique des dossiers (Excel)
18. Tableau de suivi de la remédiation KYC (Excel)
19. Lettre de demande de mise à jour des informations client (Word)
20. Lettre de clôture de la relation d'affaires (Word)
21. Catalogue de scénarios de détection et seuils (Excel)
22. Fiche de traitement d'une alerte de transaction (Word)
23. Registre des alertes et de leur clôture (Excel)
24. Fiche d'examen renforcé d'une opération (Word)
25. Fiche d'analyse d'une alerte de filtrage (Word)
26. Registre des gels d'avoirs (Excel)
27. Procédure de filtrage des sanctions et embargos (Word)
28. Questionnaire de correspondance bancaire (Word)
29. Liste de contrôle du financement du commerce (Excel)
30. Modèle de déclaration de soupçon (Word)
31. Registre confidentiel des déclarations de soupçon (Excel)
32. Fiche de remontée interne d'un doute par l'agence (Word)
33. Registre des réquisitions et droits de communication (Excel)
34. Aide-mémoire des 50 signaux d'alerte (PDF)
35. Cartographie des risques LBC/FT avec calcul du risque net (Excel)
36. Plan d'action de maîtrise des risques (Excel)
37. Modèle de procédure d'entrée en relation (Word)
38. Plan de contrôle annuel de la conformité (Excel)
39. Grille de contrôle d'un dossier client (Excel)
40. Tableau de suivi des recommandations (Excel)
41. Fiche d'avis conformité sur un nouveau produit (Word)
42. Tableau de veille réglementaire (Excel)
43. Plan de formation annuel LBC/FT (Excel)
44. Support de formation LBC/FT pour les agences (PowerPoint)
45. Quiz d'évaluation LBC/FT de 60 questions avec corrigé (Word)
46. Tableau de bord mensuel de la conformité (Excel)
47. Modèle de rapport annuel LBC/FT (Word)
48. Liste de préparation à une mission d'inspection (Excel)
49. Code de déontologie et registre des cadeaux et conflits d'intérêts (Word)
50. Guide de préparation à l'entretien d'embauche en conformité (PDF)